Centre d'Aide par le Travail - Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
93497494
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003
Présentation de la marque LOU GAL
Déposée le 17 décembre 1993 par l'association loi 1901 Centre d'Aide par le Travail
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOU GAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-05 du 4 février 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 Centre d'Aide par le Travail domicilié(e) ZA Bel Air, 12000 RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 633 308 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR SAVY CAYT - France.
La marque LOU GAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Centre d'Aide par le Travail - Association Loi 1901 - ZA Bel Air, 12000 RODEZ - France - SIREN 775633308
MONSIEUR SAVY CAYT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22
Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05
Volailles Café
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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